Saint Blaise du Buis (Isère)

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ACTUALITÉS : fil info



Toutes les nouvelles

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  • Déchets : Rupture des stocks de sacs verts

    http://www.paysvoironnais.com//documents/Images/les_services/DECHETS/Collecte_dechets_OM.jpg
    22 novembre
    Nous sommes à nouveau en rupture de stocks des sacs verts réservés au tri des déchets alimentaires. Le retard accumulé de la dernière...
  • Alerte travaux ligne 2

    http://www.paysvoironnais.com//documents/Images/les_services/TRANSPORT/image_panneau_attention.png
    22 novembre
    Des travaux en cours de réalisation sur le secteur du Guillon entrainent des modifications de fonctionnement de la ligne 2. Pour plus d'info,...
  • Réforme du stationnement payant et vie privée : l'avis de la Cnil

    22 novembre — Vie-Publique.fr
    Le 14 novembre 2017, la Cnil a publié un communiqué ainsi que des recommandations destinées à accompagner les collectivités territoriales dans la mise en œuvre, à compter du 1er janvier 2018, de la réforme du stationnement payant.
    Ce que prévoit la réforme du stationnement payant
    Adoptée dans le cadre de la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dite loi Maptam, de 2014, la réforme concerne près de 800 collectivités et potentiellement 40 millions (...)
  • Quelles règles sur le port de la ceinture de sécurité en voiture ?

    22 novembre — Services-Publics.fr

    Savez-vous qu'en 2016, 354 personnes décédées dans un accident de la route ne portaient pas de ceinture de sécurité ? À ce titre, la Sécurité routière a lancé une campagne de sensibilisation pour rappeler à tous que le port de la ceinture de sécurité est obligatoire.

  • Un adultère peut entraîner l'annulation d'une donation

    22 novembre — Services-Publics.fr

    Les relations adultères entretenues par un époux peuvent constituer une injure grave, susceptible d'entraîner la révocation de la donation consentie par son conjoint. C'est ce qu'a jugé la Cour de cassation le 25 octobre 2017.

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